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CIR - CII

Comment ça marche ?

Un accompagnement de a à z pour votre dossier CIR-CII. A l’heure actuelle, le CIR-CII reste l’outil public phare d’encouragement à l’innovation et à la R&D pour les entreprises. Il fait cependant l’objet d’une surveillance méticuleuse et les déclarants doivent se préparer à toute éventualité sur leur dossier (demande de l’administration, contrôle fiscal, expertises techniques ou scientifiques). Pour sécuriser le CIR ou le CII, il convient de mettre en œuvre une démarche méthodique et appropriée. Pour assurer une démarche optimale et sécurisée, nous proposons un accompagnement en 4 phases :

• Analyse

• Calcul

• Rapport scientifique ou technique

• Assistance

Analyse

Calcul

Rapport scientifique ou technique

Assistance

Notre offre d'accompagnement

Analyse de la situation et des projets (audit R&D et Innovation)

Grâce à plus de 15 ans d’expérience, nous vous assistons de manière la plus efficace et transparente pour déterminer le périmètre complet de vos activités éligibles au dispositif.

Pourquoi cette étape d’analyse ? Il convient dans un premier temps de prendre en compte les aspects administratifs et juridiques de l’entreprise : certaines situations ont des conséquences importantes sur le CIR-CII. Ensuite, il est souvent difficile de déterminer si les travaux sont éligibles ou s’ils relèvent de la R&D ou de l’innovation. La sélection doit se faire selon des critères précis.

Calcul du montant CIR - CII

Nous établissons un dossier financier comprenant les déclarations pré-remplies et les tableaux de calculs détaillés et en assurons la traçabilité.

Comment s’effectue ce calcul ? Pour établir le montant du CIR-CII, il convient de déterminer avec précision les dépenses éligibles à déclarer, ce qui peut être un casse-tête : quelle sont les dépenses en personnel réellement éligibles, comment prendre en compte une subvention d’innovation, etc ? Ces subtilités requièrent un savoir-faire spécifique : chez Fauriel AID, nous contrôlons jusqu’à plus de 200 points lors des calculs des CIR et CII de nos clients.

Dossier scientifique ou technique justificatif

Nous vous aidons à établir un rapport qui répond au formalisme voulu tant sur le fond que sur la forme. Nos consultants expérimentés pré-rédigent votre dossier avec justesse : quel gain de temps !

Pourquoi rédiger un dossier scientifique / technique ? Chaque projet (ou opération) retenu au titre du CIR-CII doit être décrit suivant un modèle particulier. Élaborer ce descriptif est chronophage mais essentiel. Les dossiers scientifiques ou techniques sont susceptibles d’être expertisés.

Assistance

Nous offrons un suivi sur le long terme et une assistance complète jusqu’à prescription.

Qu’en est-il sur la durée ? Le CIR-CII est un dispositif déclaratif qui peut faire l’objet de contrôles ou de demandes jusqu’à plusieurs années après la réalisation des travaux. Dans ce cas et dans le cadre de notre mission, nous préparons tous les éléments justificatifs pour apporter une réponse pertinente et précise. Fauriel AID offre un suivi sur le long terme et une assistance complète jusqu’à prescription.

Nos services

Jeune Entreprise Innovante JEI

Pour les entreprises qui démarrent avec beaucoup de R&D et doivent optimiser son coût.

Agrément CIR-CII

Pour les prestataires (R&D, innovation, conception, développement, tests et analyses…) qui veulent se démarquer pour leurs compétences techniques.

Subvention

Pour les entreprises qui ont des projets mais pas assez de moyens pour s’y lancer sans aide.

IP BOX

Pour les entreprises qui innovent et valorisent leur propriété intellectuelle, brevets ou logiciels soumis aux droits d’auteur.

De l'idée au projet DIAP

Pour parfaire une idée innovante et la transformer en projet.

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